LegalInfo
Propriété du site
Le présent site est la propriété de la société Chromlech, SARL au capital de 10.000 euros, immatriculé au registre de Commerce de Rennes sous le numéro 477 9812 984, et dont le siège est situé au 19, avenue Gabriel Fauré - ZA Bellevue - 35235 THORIGNE-FOUILLARD.
Le site est géré par la société Chromlech, le webmaster est Alexandre GAILLY. L'hébergement est assuré par la société AMEN, 12/14, Rond-point des Champs Elysées 75008 PARIS.
Utilisation des données du site
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Chromlech. Toute représentation totale ou partielle de ce site, autrement qu'à des fins d'usage personnel, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Chromlech est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Chromlech est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. |
||
Home - Company - Contact - Legal info - © Chromlech 2023 |